Registre des règles SimPLU

Règles issues du modèle CartoPLU+ développé par l'IAUIDF

La première règle (IAUIDF-000) définit le nombre de bandes de constructibilité et leurs dimensions. S'il y en a deux, les règles de IAUIDF-001 à IAUIDF-008 sont définies pour les deux bandes.

Identifiant Titre Paramètres
IAUIDF-000 Bandes de constructibilité B1_T_BANDE, B1_BANDE
IAUIDF-001 Distance minimale à la voirie B1_ART_6
IAUIDF-002 Distance et alignement par rapport aux limites séparatives B1_ART_71, B1_ART_72
IAUIDF-003 Distance par rapport au fond de parcelle B1_ART_73
IAUIDF-004 Contrainte de prospect par rapport aux limites séparatives B1_ART_74
IAUIDF-005 Distance minimale entre bâtiments B1_ART_8
IAUIDF-006 Coefficient d'emprise au sol maximum B1_ART_9
IAUIDF-007 Hauteur maximale des constructions B1_ART_10_m
IAUIDF-008 Part d'espace libre dans la parcelle B1_ART_13
IAUIDF-009 Surface minimale d'une parcelle constructible B1_ART_5
IAUIDF-010 Coefficient d'occupation du sol B1_ART_14

Règles du démonstrateur Rennes Métropole

Les règles ci-dessous ont été proposée par Rennes Métropole dans le cadre d'un démonstrateur SimPLU visant à assister dans l'instruction des permis des construires.

Elles sont conservées pour trace et pour illustrer des formulations des contraintes mais ne sont pas maintenues.

Identifiant Titre Paramètres
RENNES-001 Bande inconstructible en fond de parcelle bandIncons
RENNES-002 Coefficient d'emprise au sol (cas 1) empriseSol, empriseSurface, empLargeurMin
RENNES-003 Coefficient d'emprise au sol (cas 2) empriseSolAlt
RENNES-004 Règle de prospect largMaxProspect1, prospectVoirie1Hini, prospectVoirie2Hini
RENNES-005 Développé de facade Aucun
RENNES-006 Bande de constructibilité 1 band1, alignement
RENNES-007 Recul des façades en distances latérales reculLatMin, reculLatMax
RENNES-008 Ratio entre la hauteur du bâtiment et la hauteur des façades hauteurMaxFacade
RENNES-009 Hauteur des façades en bande de constructibilité secondaire band2, hauteurMax2
RENNES-010 Distance de prospect en bande de constructibilité secondaire band2, hIniProspectLat

Remarque